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ARTICLE 1 - BUT ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement a pour but de préciser les conditions de fonctionnement de l’Association non prévues par les statuts. Il définit le cadre dans lequel s’inscrivent tous les membres de l’association. Il permet :

• De favoriser un maximum les initiatives et les prises de responsabilité.

• D’assurer une nécessaire coordination.

 

ARTICLE 2 - ACTIVITES DE L’ASSOCIATION

En complément de l’article 2 des statuts de l’Association, toute activité ou animation peut être créée après l’accord du Conseil d’Administration. Les horaires d’ouverture du Club sont :

• Lundi : 20h00 - 22h30

• Mercredi : 19H30 - 22h30

• Vendredi : 20h00 - 23h00

• Dimanche : 15h00 - 17h30

 

L’adresse postale du siège de l'association est :  1, Place de la Mairie - 01360 BALAN.

L’adresse postale du gymnase ou le club pratique son activité est : Rue du Stade - 01360 BALAN

 

ARTICLE 3 - ASSURANCES

L’association Bad Balan a souscrit auprès de la MACIF une assurance responsabilité civile (n° sociétaire 14495997). Cependant, il est recommandé pour chaque membre de souscrire un complément d’assurance individuel.

. L’association décline toutes responsabilités concernant les personnes présentes aux cours et non adhérentes. Celles-ci s’engagent à ne pas déranger le bon déroulement du cours.

 

ARTICLE 4 - RESPONSABILITÉS

L’association décline toutes responsabilités concernant les personnes présentes lors des sessions de badminton et non adhérentes. Celles-ci s’engagent à ne pas déranger le bon déroulement du cours.

Seul le jeu de badminton est autorisé durant les séances.

 

ARTICLE 5 – CERTIFICAT MEDICAL

N’étant pas affilié à la Fédération Française de Badminton, l’association Bad Balan décide, en l’absence d’obligation

légale, de ne pas demander à ses adhérents de fournir, un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du badminton.

  

ARTICLE 6 - INSCRIPTION ET COTISATION

Pour être membre de l’association, l’ouverture aux inscriptions aura lieu les 5 premiers mercredis à partir de la réouverture du club. La date de réouverture du club est soumise à validation des instances représentatives du gymnase. Elle est d’ordinaire comprise entre la seconde quinzaine du mois d'Août et la première quinzaine du mois de Septembre. Pour être membre de l’Association, la cotisation annuelle est fixée à :

• 70 € pour l’inscription aux mercredis et aux dimanches

• 50 € pour une 2eme inscription: Tarif dégressif pour le 2ème adhérent conjoint ou enfant

 

Le règlement de la cotisation peut se faire en ligne depuis le site “PAYASSO” ou par chèque bancaire.

L’inscription sera effective dès que la cotisation sera réglée. Le paiement de la cotisation annuelle vaut acceptation du règlement intérieur.

 

ARTICLE 7 - SÉANCES D’ESSAI

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation d'un membre du bureau de l'association BAD BALAN. Une ou deux séances peuvent être accordées. Au-delà de deux séances, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite 

poursuivre la pratique du Badminton au sein de l’association.

 

ARTICLE 8 - OBLIGATIONS MORALES

Toute personne inscrite se voit dans l'obligation morale de respecter :

• les lieux (port de chaussures à semelles blanches, tenue vestimentaire en adéquation avec l’activité, rangement des équipements, fermeture du gymnase),

• les autres usagers, 

• le voisinage du gymnase en respectant les horaires d’activité prévues par le club (incluant le bruit et les déplacements).

 

ARTICLE 9 - DROITS À l'IMAGE

Toute inscription en bonne et dûe donne de facto l'autorisation à l’association l’exploitation et utilisation à la structure sous toute forme et tous supports, pour un territoire illimité, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : presse, livre, supports numérique, exposition, publicité, projection publique, concours, site internet, réseaux sociaux. 

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